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RémunérationPourquoi il n’y a pas de réponse toute faite

Olivier Sanchez

Gagner plus, autrement dit récolter le juste fruit de ses efforts lorsque l’on est entrepreneur est un souhait bien légitime.

Le secret est de considérer le potentiel de rémunération au-delà des mécanismes habituels : dividende, salaire… Nous vous proposons donc de raisonner à l’échelle de votre structure entrepreneuriale et personnelle, et d’envisager l’optimisation de votre rémunération immédiate et celle à long terme.

Les 4 sortes de rémunérations de l’entrepreneur

Quand on réfléchit à sa rémunération, on pense dans un premier temps à ce qui est écrit sur sa fiche de paie et à ce qui est prélevé sur le compte bancaire. Cependant, la rémunération est un sujet beaucoup plus large. C’est même un élément crucial dans la gestion de votre activité.

La rémunération est de 4 types différents :

  • Juridique : déterminée par l’assemblée générale
  • Fiscale : l’ensemble des ressources soumises aux différents impôts
  • Sociale : les revenus différés (retraite, prévoyance…)
  • Comptable : les ressources qui vous sont allouées pendant l’exercice comptable

Pour ajouter de la complexité, les rémunérations des dirigeants sont assises sur une période liée à l’impôt sur le revenu, c’est-à-dire sur l’année civile. Or, certains dirigeants ont des bilans aux clôtures décalées, par exemple au 31 mars ou au 30 juin, ce qui brouille la lecture, mais offre des opportunités.

La rémunération est surtout une question de stratégie ! 

C’est parmi l’ensemble des ressources qui ont été générées par l’entreprise dans le cadre de son activité qu’il convient de faire un choix d’attribution. Cela impose une stratégie d’optimisation globale que ce soit au niveau de la retraite, de la prévoyance, de l’impôt ou même de la constitution de son patrimoine.

Si la rémunération juridique est évidente (dans les sociétés, c’est celle déterminée par l’assemblée générale), la rémunération sociale mérite également d’être considérée : il s’agit des niveaux de prestations sociales qui vous seront reversés et qui dépendent de vos choix d’assiette de cotisations sociales (facultatives ou obligatoires).

La rémunération fiscale est, quant à elle, assez contre-intuitive. En effet, la réflexion sur l’impôt sur les sociétés est complètement corrélée à l’ensemble de vos ressources en tant que dirigeant :

  • Rémunération nette
  • Cotisations sociales obligatoires
  • Cotisations sociales facultatives
  • Prélèvements sociaux
  • Avantages divers
  • Impôts sur les sociétés
  • Résultat net

Le résultat net est en fait un revenu différé qui va consolider les capitaux propres de la société. Bien entendu, il sera possible de récupérer cette ressource a posteriori, soit sous forme de rémunération soit sous forme de distribution de dividendes. Ou encore comme une augmentation de la valeur à la revente.  

Dans ce cas, il n’est pas utilisé en tant que « rémunération » et donc non soumis à des cotisations.

Autrement dit, le fait de choisir une rémunération plutôt qu’une autre influera sur les cotisations et sur les prélèvements, mais pas sur les ressources totales, celles-ci s’ajustant à travers l’impôt sur les sociétés et le résultat net. 

Ce qu’il faut retenir pour optimiser ses revenus

Comme souvent, pour gagner, il s’agit de sortir du cadre habituel, de voir plus large.

La rémunération est un ensemble et pas uniquement une rémunération juridique déterminée. 

Par conséquent, l’optimisation de la rémunération ne s’arrête pas à la détermination de l’impôt sur le revenu ou celle des cotisations sociales obligatoires. 

La rémunération juridique ne doit donc être déterminée qu’au regard de l’audit des opportunités globales d’optimisation, et non pas selon un chiffre déterminé selon une perception du mérite ou de ce qu’implique une position … 

Pour atteindre l’optimum, il s’agit donc :

  • De raisonner « création de richesse » pour le dirigeant et non « rémunération juridique »
  • De penser « flux financiers globaux » et non pas seulement « net mensuel »

  De combien augmente-t-on sa rémunération ?

 Une optimisation des ressources conduit dans la majorité des cas à un patrimoine doublé.

Le gain sur la durée dépend bien évidemment du volume des ressources annuelles, mais également de la durée entre le moment de l’intervention d’Atome 47 et la date de départ à la retraite voir plus. Dans le cas d’un dirigeant de 45 ans ayant un revenu net de 50 000 € annuel et un résultat net d’environ de 30 000 € annuel, le gain de cette stratégie est de plusieurs centaines de milliers d’euros.

Pour atteindre ce résultat, nous planifions les rémunérations en prenant en compte les ressources totales – sur une stratégie à long terme en fonction des revenus différés via les résultats nets –, l’impôt sur les sociétés mais aussi la situation vis-à-vis de l’impôt sur le revenu.

Afin de déterminer la meilleure stratégie, nous réalisons un audit initial puis nous nous assurons de sa bonne mise en œuvre. Chaque année, un suivi global récurrent permet ensuite de déterminer le revenu optimal.

Il n’y a pas de réponse toute faite sur ce sujet. Atome 47 est là pour vous accompagner.

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Fiscalité
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02 octobre 2022

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